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Kiné libéral : la difficile question du refus de soins en question !

Il n’est jamais facile pour un professionnel de santé en général et pour un kiné libéral en particulier de refuser des soins à un patient. Pourtant, ce refus s’impose dans certaines situations bien particulières. Mais dans quelles conditions ce refus peut-il être considéré comme légitimes et quelles sont, au contraire, les situations interdisant au kiné libéral de refuser les soins ?

Le kiné libéral est-il obligé d’accepter tous les soins et tous les patients ?

Lorsqu’un kiné libéral s’installe, il cherche en priorité à se constituer une patientèle suffisante pour pouvoir développer son activité. Pourtant, la question du « refus de soins » doit être pensée dès l’installation, afin de s’assurer de réagir en suivant les règles légales lorsque le cas se présentera. En évoquant le refus de soins, il s’agit de s’interroger sur :

  • La possibilité pour le kiné libéral d’accepter ou de refuser un patient, qui vient le consulter
  • La procédure à suivre pour mettre fin à la relation avec un patient.

Si les règles légales, en la matière, sont claires, elles ont besoin d’être précisées. Les contraintes pesant sur les kinés libéraux sont similaires, dans leur plus grande partie, à celles encadrant l’activité des autres professionnels de santé, qu’ils exercent en milieu hospitalier ou sous une forme libérale. Le Code de la Santé Publique (CSP) stipule dans son article R4321-92 :

« La continuité des soins aux patients doit être assurée. Hors le cas d’urgence et celui où il manquerait à ses devoirs d’humanité, le masseur-kinésithérapeute a le droit de refuser ses soins pour des raisons professionnelles ou personnelles. S’il se dégage de sa mission, il en avertit alors le patient et transmet au masseur-kinésithérapeute désigné par celui-ci les informations utiles à la poursuite des soins. »

La déontologie comme cadre pour l’activité du kiné libéral et de tous les professionnels de santé

Le kiné libéral, comme tous les professionnels de santé, ne peut donc pas refuser des soins à un patient, quel que soit son mode d’exercice, sans respecter :

  • Le caractère d’urgence des soins
  • La garantie de la continuité des soins (celle-ci doit toujours être assurée en toute circonstance)

En cas d’urgence, le kiné libéral et plus généralement tous les professionnels de santé ne peut jamais refuser les soins. Il n’existe pas d’exception à cette règle de base du Code de la Santé Publique. En revanche, en respectant ces règles de santé publique, il pourra refuser des soins pour des « raisons professionnelles ou personnelles ». Ces termes sont assez génériques, pour rendre la compréhension difficile à chaque praticien. Ces raisons, que le kiné libéral, peut évoquer, peuvent ainsi répondre à un grand nombre de situations. Et il n’est pas toujours aisé de distinguer les refus légitimes de ceux qualifiés d’illégaux. C’est volontairement, que le législateur n’a pas défini précisément les motifs jugés comme légitimes, même si la jurisprudence mais aussi les codes de déontologie des différents ordres professionnels se sont chargés depuis de préciser les refus de soins légitimes de ceux qui ne l’étaient pas.

Le refus de soins, une décision du kiné libéral à prendre en conscience

 Tout refus de soins justifié par une discrimination est considéré comme illicite. La discrimination constitue non seulement un motif légitime pour remettre en cause la décision du kiné libéral au vu du Code de la Santé Publique, mais elle représente, aux termes de l’article 225-1 du code Pénal, un délit passible de sanctions. Toutes les discriminations sont concernées et un kiné libéral ne pourra donc pas refuser des soins à des patients  en raison de    « leur origine, de leur sexe, de leur situation de famille, de leur grossesse, de leur apparence physique, de leur patronyme, de leur état de santé, de leur handicap, de leurs caractéristiques génétiques, de leurs mœurs, de leur orientation sexuelle, de leur âge, de leurs opinions politiques, de leurs activités syndicales, de leur appartenance ou de leur non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée ». Même si elle n’est pas citée par les textes de loi, la discrimination sociale (basée sur le niveau de vie) est aussi une condition illégale pour justifier un refus de soins.

De la même façon, un kiné libéral ne pourra pas refuser des soins au prétexte des protections complémentaires, dont bénéficie le patient. Un bénéficiaire de la CMU ne pourra pas être rejeté par le professionnel de santé sous ce prétexte.

Si la question semble être simple en théorie, elle soulève bien d’autres problématiques lorsque l’on rentre dans le détail de l’activité des kinés libéraux et des autres professionnels de santé. Cette difficulté à dresser un état des lieux précis a conduit les autorités publiques à instituer une commission chargée d’évaluer les pratiques de refus de soins auprès de chaque Conseil de l’Ordre des professions concernées (décret du 21 juillet 2016).

 Dans quelles situations le kiné libéral peut-il refuser des soins ?

On peut alors se demander dans quelles situations précises, le kiné libéral peut se prévaloir de ces raisons professionnelles ou personnelles.  En tant que professionnel de santé, le kiné libéral pourra légitimement refuser la prise en charge d’un patient, s’il estime que les soins prodigués font peser un risque sur la santé de ce dernier, ou encore s’il n’est pas compétent pour des soins spécialisés.

D’autre part, si le kiné libéral ne peut pas, au regard de son emploi du temps, honorer d’autres prises de rendez-vous, alors le refus de soins pourra être considéré comme légitime, sous réserve que les soins n’engagent pas l’application du caractère d’urgence. 

Mais en matière de refus de soins comme dans le cas où un kiné libéral veut mettre fin à la relation l’unissant à un patient, la question de la « perte de confiance » se pose. Constitue-t-elle un motif légitime au regard des textes déjà cités. Une dégradation des relations entre un kiné libéral et son patient rend en effet difficile la poursuite des soins. Il pourra s’agir d’une agressivité du patient vis-à-vis de son kiné, ou alors d’une procédure civile ou pénale initiée par l’une ou l’autre des parties. Le climat de confiance, indispensable aux soins du kiné libéral, s’en trouve alors dégradé, rendant impossible la poursuite des soins.

Le kiné libéral doit alors informer précisément son patient de sa décision d’arrêter les soins. Il relève de la responsabilité du kiné libéral de diriger le patient vers un autre masseur kinésithérapeute, afin de favoriser la continuité des soins.

Si ces motifs sont considérés comme légitimes, certaines situations ne sont pas sans poser des problèmes d’interprétation. Ainsi, si un kiné libéral effectue des visites au domicile de ses patients, peut-il refuser d’honorer certaines demandes au prétexte que les patients concernés résident dans des quartiers, où l’insécurité est grande. Le motif pourrait être considéré comme légitime, mais certains souligneront qu’il s’agit aussi d’une forme (indirecte) de discrimination. En l’espèce, chaque cas est unique, et il appartiendra au kiné libéral de justifier sa décision.

Il n’existe donc pas de règles simples et applicables stricto sensu en ce qui concerne le refus de soins. La décision relève bien, dans tous les cas, de la responsabilité morale et éthique du kiné libéral. En revanche, quelle que soit la situation, le kiné libéral ou le professionnel de santé concerné devra s’efforcer de tout faire pour trouver une solution acceptable pour le patient. Il pourra s’agir de trouver un confrère ou une consœur, disponible pour prodiguer les soins nécessaires ou d’orienter le patient vers une structure plus adaptée à ses besoins.

Et vous, avez-vous déjà été confronté à des situations difficiles en matière de refus de soins ? Comment avez-vous géré la situation ? Quels conseils pourriez-vous donner ?

9 commentaires sur « Kiné libéral : la difficile question du refus de soins en question ! »

  1. Personne n’a encore mis de commentaire. Moi qui suis patient, je témoigne de ce que j’ai vu récemment. Une patiente se présente. Je reconnais dans les papiers qu’elle a en mains qu’elle est bénéficiaire de l’Aide Médicale d’Etat, sur prescription de la permanence d’accès aux soins (PASS) de l’hôpital de proximité. A sa tenue vestimentaire, je l’identifie comme une réfugiée, Soudanaise probablement. Elle s’exprime d’ailleurs en anglais. A l’accueil du cabinet, après avoir regardé les papiers et dans un anglais balbutiant, l’un des kinés de ce cabinet de groupe (une dizaine de kinés !) indique que ce n’est pas possible, que c’est complet. Ce n’est pourtant jamais complet indéfiniment, non ? Et la patiente est ainsi éconduite avec la recommandation de voir auprès d’un autre cabinet du quartier. Dans son anglais, elle fait valoir qu’elle vient justement d’un cabinet voisin qui lui a demandé de venir voir ici (complet lui aussi ?). Sur ce, elle ressort pour continuer sa quête. Evidemment, le temps que j’ai été présent après le départ de cette patiente, des rendez vous ont été donnés…Eh bien, si ça ce n’est pas du refus de soins, c’est que je n’ai pas le flair !

  2. CHUFFART Claude | 23 février 2019 à 20 h 14 min |

    ,L’anecdote précédente est malheureuse. La discrimination par rapport à la situation sociale ou raciale ou religieuse etc est contraire à la déontologie et sévèrement punie. On se heurte à la nécessité de la preuve. Si c’est exact, cela démontre que certains préfèrent les résultats… financiers. Mais cela peut aussi se produire chez d’autres professionnels. S’il y a une profession qui n’a pas de chômeurs, c’est bien celle de kinés! Il faut savoir qu’en France les études sont très sélectives . Il y a moins de kinés que de demandes surtout dans les zones rurales. Par contre nous accueillons beaucoup de confrères issus de la communauté européenne où la sélection est souvent plus facile. De plus il est difficile aux gouvernements d’intervenir sur la démographie.(il y a des zones « défavorisées ») Pareil pour les médecins, ou les dentistes Ce serait peut être pourtant une solution ?

  3. Bonjour,
    voilà j’ai refusé de soigner un patient car il dit ne pas pouvoir payer le dépassement d’honoraire HN. Je passe en conciliation devant l’ordre.
    Si quelqu’un peu me dire comment ça se passe et ce que je dois faire et ce que je risque ?
    Merci pour toutes les infos que vous pourriez m’apportez.

  4. Mon kiné m à viré de ses patients pour lui avoir envoyé trop de SMS sur son tel perso qui je pensais pro mais bon et pour beaucoup de questions administratives car les rdvs se font sur doctolib et il y a souvent des problèmes dessus pour nous les patients donc ct toujours pour le prévenir et pour des renseignements à usuels ils répondais ou c lui même qui m envoyer des sms et sur messenger pour des idées, des conseils qu il me demandé ou que je lui demandé en plus il m a reprocher un mauvais comportement à des scéances de yoga qu il pratique c edt à dire rire alors que c lui qui animé la galerie bref il n y avait aucune arrière pensée ce n était qu amicale car depuis 1 ans et demi que j y allée on se partager pleins de choses intéressantes sur ses formations en micro nutrition viscéral microkiné sur le cholestérol les statines que je prenais bref mais jamais il y a eu un manque de respect des 2 côté. Oui j ai peux être abuser des sms mais lui en envoyer aussi bon il y a une ou deux fois où j ai du lui envoyer le week-end car tous mes rdvs de doctolib étaient chamboulés mais toujours pensant que son tel était pro et qu il le regarder que de temps en temps en dehors de son taf. Bref J ai du choisir un de ses collègues pour la continuité des soins car il a arrêté en cours de soins. Perso je me sens humilié, blessé, trahi de tout ce qu on a pu discuter car même sa secrétaire me regarde et me parle différemment de la façon qu il m a viré en plus cela est arrivé j’étais en plein deuil On se croise dans le même cabinet mais on s ignore totalement. Je lui faisais confiance pour parler de beaucoup de choses avec lui pendant des scéances en viscéral ou microkiné et c était même la première fois que je faisais aussi confiance à quelqu’un d étranger , j aurais pas du. Un conseil aux patients même si au bout d un moment un lien d amitié plus que thérapie s installe garder des limites

  5. Mon kiné m à viré de ses patients pour lui avoir envoyé trop de SMS sur son tel perso qui je pensais pro mais bon et pour beaucoup de questions administratives car les rdvs se font sur doctolib et il y a souvent des problèmes dessus pour nous les patients donc ct toujours pour le prévenir et pour des renseignements auquel ils répondais ou c lui même qui m envoyer des sms et sur messenger pour des idées, des conseils qu il me demandé ou que je lui demandé en plus il m a reprocher un mauvais comportement à des scéances de yoga qu il pratique c edt à dire rire alors que c lui qui animé la galerie bref il n y avait aucune arrière pensée ce n était qu amicale car depuis 1 ans et demi que j y allée on se partager pleins de choses intéressantes sur ses formations en micro nutrition viscéral microkiné sur le cholestérol les statines que je prenais bref mais jamais il y a eu un manque de respect des 2 côté. Oui j ai peux être abuser des sms mais lui en envoyer aussi bon il y a une ou deux fois où j ai du lui envoyer le week-end car tous mes rdvs de doctolib étaient chamboulés mais toujours pensant que son tel était pro et qu il le regarder que de temps en temps en dehors de son taf. Bref J ai du choisir un de ses collègues pour la continuité des soins car il a arrêté en cours de soins. Perso je me sens humilié, blessé, trahi de tout ce qu on a pu discuter car même sa secrétaire me regarde et me parle différemment de la façon qu il m a viré en plus cela est arrivé j’étais en plein deuil On se croise dans le même cabinet mais on s ignore totalement. Je lui faisais confiance pour parler de beaucoup de choses avec lui pendant des scéances en viscéral ou microkiné et c était même la première fois que je faisais aussi confiance à quelqu’un d étranger , j aurais pas du. Un conseil aux patients même si au bout d un moment un lien d amitié plus que thérapie s installe garder des limites

  6. Le kiné a refusé de prendre en charge ma mère de 95 ans qui a été opérée d’une fracture du fémur. Il y avait une ordonnance du chirurgien pour une rééducation dès son retour à la maison. D’emblée ce kiné qui ne fait que des visites à domicile a été difficile à contacter, ne répondant pas au téléphone ni aux textos. A la visite de contrôle le chirurgien n’a pas été satisfait de l’état de ma mère. Finalement nous avons obtenu quelques passages avant qu’il disparaisse du paysage sans jamais facturer ses visites.
    Bien entendu ma mère ne marche plus maintenant. Une prise en charge déplorable.

  7. Bonjour

    Je cherche une réponse à une question difficile. Mon fils traîne un torticolis de naissance qui s’est aggravé avec 2 opérations à coeur ouvert, pour lequel il doit selon son pediatre, être suivit en kine. La Kinésithérapeute spécialisée en pédiatrie que j’avais trouvé pour mon fils m’a bloqué sur doctolib, après 3 séances afin d’arrêter les soins. Suite à un mail de ma part pour comprendre le pourquoi d’une telle façon de faire elle m’a renvoyé par mail vers un Psychomotricien, sans me faire aucun bilan, en ne me donnant aucun réponse, et en n’assurant aucune continuité des soins. Juste en me disant qu’il devait être suivit par un Psychomotricien et que selon elle les séances n’avaient pas été efficaces et qu’elle préférait arrêter. Il faut savoir que mon enfant a 4 ans, qu’il a été opéré à coeur ouvert 2 fois, il n’a aucun trouble particulier , ni aucun souci scolaire mais est suivit en psy pour ces traumatismes dus aux hospitalisations, qui fait qu’il a parfois des débordements émotionnels et il est très agité lors des séances kine, bien qu’il fasse tout à fait bien chaque exercice. C’est juste que entre chaque exercice il court partout et fait le foufou. Ces soins corporels l’angoissent et cette kine avait l’air totalement dépassée et anxieuse alors qu’ils prétendent être un cabinet kine spécialisé en pédiatrie.
    Par ailleurs il a un Ostheopathe qui arrive très bien à le canaliser, ainsi que sa pediatre. Étant donné notre parcours de combattant en tant que famille je suis extrêmement choquée par la façon de faire de cabinet cabinet de Lidwine Godard Lozet 75019.
    Il faut savoir que l’ancienne kine de mon fils qui a déménagé à appelé car elle était extrêmement choquée par la situation pour exiger une continuité des soins et demander à ce qu’il soit pris en charge par une des Kine plus âgée et expérimentée. En leur assurant que des soins courants étaient tout à fait possible pour une personne expérimentée. Cela a été refusé, et en gros nous avons été renvoyé dans la nature, sans aucun bilan , avec deux numéros de kine et de Psychomotricien habitant plus loin, ce qui rend tout plus compliqué car là il s’agissait d’un cabinet où je pouvais emmener mon fils à pied.
    Je trouve la situation où nous sommes très humiliante, et je me demande si ces façons de faire sont tout à fait légales. Et si il serait judicieux de faire un signalement ?

    Je vous remercie de vos conseils

    Cordialement
    BD

  8. Je sais pas si on peut appeler cela un refus de soin mais au bout de 4 mois de kinésithérapie j’ai senti mon kiné de moins en moins à l’écoute.
    Je faisais comme je pouvais mais il ne comprenais pas que j’arrivais pas à faire tout ce qu’il me demandais. Pour finir j’allais la boule au ventre. Puis un jour on a eu une explication. Et par la suite, il a prétexter être malade et m’a refourgué à sa collègue stagiaire et ensuite je n’ai plus jamais eu de nouvelles de lui!
    J’allais à reculons le voir mais jamais il ne m’a dit clairement qu’il ne fallait plus que je revienne.
    Je devais lui passer ma carte vital pour qu’il se fasse payer, comme c’était un AT et j’ai eu la surprise de voir par mon compte CPAM qu’il c’était fait payer mes soins sans prendre ma carte vital et sans m’avertir ou me rappeler pour me l’a demander!?
    Est ce qu’un kiné a le droit de faire ça en sachant que j’ai jamais spécifiée que j’arrêtais mes séances avec?
    Il ne m’a plus jamais redonné de r-v.
    J’ai essayée de le recontacter même en m’excusant de l’avoir vexé(de plus il est succeptible) et avec sms mais pas de réponse.
    Est ce que c’est légal ce type de comportement ?
    Je précise ne jamais avoir eu de problème de ce genre auparavant.
    D’avance merci

  9. Bonsoir
    Je vais vous raconter ma triste expérience qui m’a traumatisée pendant deux années .
    Mon Kine était tout à fait compétent techniquement et je lui faisais confiance . Nous avions beaucoup d’échanges sur le plan humain ce qu’il me mettait en confiance . J’étais soigné pour douleur aux pieds par ondes de chocs il était prévu une vingtaine de séances . Les 8 premières séances se très bien passé mais pendant les 6 semaines qui ont suivi sans raison apparente mon Kine raccourcissait les séances et ne me parlait pratiquement plus .. je ne comprenais pas ce qu’il se passait et la raison de son mutisme qui tranchait avec nos séances passées . Il ne disait plus au revoir à la fin des séances et à peine bonjour
    Au bout de la 14 eme séance il m’annonce qu’il fallait faire une pause
    Du coup je me suis senti soulagé de ne plus subir ce mutisme mais ma douleur au pieds n’avait pas disparu . J’ai réglé toutes les séances accomplies
    Aucune démarche de sa part pour terminer les séances , il ne s’est pas préoccupé de la continuité des soins et je suis resté 6 mois sans soins
    Il m’a fallu consulter un psy pour comprendre ce qui a pu se passer dans la tête de ce soignant souvent en congés et de consulter un autre Kine

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