Le remplacement des kinésithérapeutes, tout ce qu’il faut savoir !

Si le remplacement d’un masseur kiné reste un acte fréquent, il doit néanmoins satisfaire à de nombreuses exigences. Autant bien les connaitre pour ne pas avoir à supporter d’éventuelles complications pendant ou après la durée de ce remplacement.

Le remplacement pour les kinésithérapeutes, un principe à appliquer

Par définition, le remplacement d’un masseur kinésithérapeute par un autre reste un contrat bipartite. Ce dernier doit obéir à certaines règles et s’inscrire en respect des principes en la matière. Ainsi, le remplacement n’est pas limité dans la durée mais doit répondre à un besoin ponctuel. Il doit en effet s’agir de suppléer le MDKE remplacé.  Il ne peut donc pas s’agir d’une réponse pour faire face à une demande trop importante, par exemple.

En outre, le masseur conventionné ne pourra faire appel à un remplaçant qu’en cas d’absence réelle (maladie, formation, maternité, vacances,  ….). L’objectif consiste bien à assurer la continuité des soins tout en permettant au masseur concerné de pouvoir se libérer en fonction de ses contraintes et/ou de ses besoins.

Le masseur kinésithérapeute remplaçant doit, comme l’ensemble des professions paramédicales, être inscrit à l’ordre. (Les étudiants ne sont donc pas autorisés à prétendre remplacer un masseur kinésithérapeute).  En outre, il appartient au masseur remplacé d’informer au préalable l’Ordre en indiquant l’identité de son remplaçant ainsi que la durée et la période du remplacement. Dans tous les cas, si le remplacement dépasse 24 heures ou s’il se répète de manière récurrente, un contrat devra obligatoirement être rédigé, afin de prévenir tout conflit ultérieur.

Un remplacement à organiser pour simplifier le quotidien et se prémunir d’éventuels litiges

Il appartiendra ensuite au masseur remplaçant de se faire connaître ou de déclarer le début de son activité auprès de la Caisse d’Assurance Maladie concernée, mais aussi de l’URSAFF et de la CARPIMKO.

Au quotidien, le masseur remplaçant peut obtenir une   CPS remplaçant en en faisant la demande auprès du conseil départemental de l’Ordre des masseurs kinésithérapeutes.  La   CPS masseur remplaçant permettra l’identification et donc l’utilisation des logiciels du cabinet du masseur remplacé. Si vous ne disposez pas de   CPS masseur remplaçant ou si vous ne pouvez pas vous en servir, il vous suffira de barrer sur les feuilles de soins papier le nom du masseur remplacé et de le remplacer par le vôtre, en mentionnant bien votre qualité de remplaçant.

Dans tous les cas, les honoraires sont toujours comptabilisés sur le compte du masseur kinésithérapeute remplacé.  Le contrat de remplacement déterminera les conditions de rémunération du remplaçant, rémunération correspondant à une rétrocession des honoraires perçus.

La rémunération du masseur remplaçant, une rétrocession d’honoraires à valider

En moyenne, le pourcentage de rétrocession constaté sur les contrats de remplacement de MKDE varie entre 65 et 80 %. Le niveau de la rétrocession résulte d’un accord entre les deux parties mais repose aussi sur l’importance du matériel mis à disposition du remplaçant. En revanche, il ne pourra pas être prévu, par contrat, de rémunération forfaitaire, ni même de rémunération minimale, sous peine de voir le contrat de remplacement requalifier en contrat de travail (avec le changement de statut correspondant et toutes les conséquences fiscales et sociales, qui en découlent).

Contrairement aux honoraires, les indemnités de déplacement ainsi que les majorations nuit et jours fériés restent acquises au masseur remplaçant. Enfin, une cause de non concurrence doit permettre d’éviter que le masseur remplaçant ne « nuise » au masseur remplacé.  En clair, le masseur remplaçant ne pourra pas s’installer sur le même secteur que le professionnel, qu’il a remplacé, pendant une certaine durée. Ces conditions doivent être définies précisément dans le contrat de remplacement.

Comme pour toutes les professions paramédicales, exercées sous le statut libéral, les masseurs kinésithérapeutes disposent de la possibilité de se faire remplacer, à condition de respecter bien des conditions. Des motifs autorisant le remplacement à la clause de non concurrence, les caractéristiques de ce remplacement doivent être définies le plus précisément possible dans le contrat signé entre les deux MKDE. Ce sera la solution la plus sure pour éviter d’avoir à connaître d’éventuelles complications entre le remplaçant et le remplacé.

Et vous, avez-vous déjà fait appel à un masseur remplaçant ? Quelles sont les règles, qui vous apparaissent comme essentielles pour que ce remplacement se passe dans les meilleures conditions ?