Titulaire, Collaboration, Remplacement, quelle forme pour exercer en tant que kiné libéral ?

Si les soins restent les mêmes entre un kiné remplaçant, un kiné titulaire et un kiné collaborateur, la rémunération et les conditions d’exercice diffèrent en fonction de la forme d’exercice. Bien qu’il n’existe pas de règles intangibles, les masseurs kinésithérapeutes remplaçants ou collaborateurs ambitionnent souvent de devenir, à terme, des titulaires.

Le contrat de remplacement des masseurs kinésithérapeutes, une possibilité ouverte à tous sous certaines conditions

Un masseur kinésithérapeute peut se faire remplacer par un confrère ou une consœur, en respectant quelques règles simples :

• Le masseur kinésithérapeute remplaçant doit être inscrit à l’ordre
• Le contrat de remplacement doit être temporaire
• Il doit être personnel. Un contrat de remplacement ne peut être conclu qu’entre deux professionnels et non pas par des groupes de masseurs kinésithérapeutes.
• Le kiné remplacé ne peut pas exercer son activité, si ce n’est à titre gratuit.

Le Code de la Santé publique pose une obligation de confraternité et de non-concurrence du remplaçant vis-à-vis du remplacé, notamment pour les contrats d’une durée de plus de 3 mois.

Le masseur kinésithérapeute remplacé doit informer le conseil départemental, en indiquant l’identité du remplaçant et la durée d’application de ce remplacement. Ce devoir d’information peut être suspendu en cas d’urgence.

S’il est aisé de conclure un contrat de remplacement, il faut toutefois veiller à ce que celui-ci ne soit pas requalifié de plein droit par les autorités publiques. Le remplacement se distingue bien de la collaboration. Un contrat de collaboration permet à un kinésithérapeute de participer à l’activité d’un autre masseur kinésithérapeute sans créer, entre eux, de lien de subordination.

En revanche, un contrat de collaboration n’est pas nécessairement caractérisé par un aspect temporaire.  D’autre part, l’aspect temporaire du contrat de remplacement est essentiel, sous peine de voir les termes du contrat déclarés illicites. Ainsi, le code de déontologie des masseurs kinésithérapeutes est très clair en ce qui concerne la gérance des cabinets de kinésithérapie. Ce mode d’exercice est interdit, aux termes de l’article R 4321-132 :

« Il est interdit au masseur-kinésithérapeute de mettre en gérance son cabinet. Toutefois, le conseil départemental de l’ordre peut autoriser, pendant une période de six mois, éventuellement renouvelable une fois, la tenue par un masseur-kinésithérapeute du cabinet d’un confrère décédé ou en incapacité définitive d’exercer. Des dérogations exceptionnelles de délai peuvent être accordées par le conseil départemental. ». Un contrat de remplacement « durable » pourrait alors être considéré comme une gérance déguisée, de même que si le kiné remplaçant exerce toujours son activité pendant la durée du remplacement.

Du contrat de remplacement au choix de devenir titulaire d’un cabinet de kinésithérapie

Le remplacement est souvent la première étape d’un masseur kinésithérapeute en début d’activité.   Le remplacement implique que le remplaçant utilise les feuilles de soins du remplacé, et que ce dernier rétrocède au premier le pourcentage des honoraires, définis par le contrat. (en général 70 %).  Le kiné libéral remplaçant doit respecter les obligations, notamment fiscales, d’un masseur kinésithérapeute libéral. En revanche, il n’a pas à supporter les coûts du cabinet. Le remplacement s’impose donc bien comme une période, pendant laquelle le kiné peut se consacrer pleinement à son activité professionnelle, sans se soucier des aspects de gestion du cabinet dans lequel il travaille.

La collaboration permet à un masseur kinésithérapeute de participer à l’activité d’un cabinet de manière plus ou moins durable. Contrairement au remplacement, le collaborateur perçoit les honoraires, à charge pour lui de s’honorer de la redevance, fixée par le contrat de collaboration. Proche du remplacement, cette situation de collaboration permet un engagement sur une durée plus longue.

C’est souvent, à la suite d’une période de remplacement et/ou de collaboration, que le masseur kinésithérapeute décidera de s’installer en tant que titulaire. Le masseur kinésithérapeute pourra alors décider de s’installer seul, à charge pour lui de devoir supporter les frais liés à son local mais aussi à l’achat d’une patientèle. Il pourra aussi préférer de rejoindre une association de masseurs kinésithérapeutes, qui pourra prendre plusieurs formes juridiques. Dans tous les cas, le titulaire sera non seulement en charge des soins à prodiguer vis-à-vis de ses patients, mais il sera en outre responsable de la gestion et du développement du cabinet de kinésithérapie. Ce sera alors à lui d’envisager la signature d’un contrat de remplacement et/ou de collaboration avec un (ou plusieurs) autres kinés pour pouvoir développer son activité.

Même si le passage d’un statut de remplaçant ou de collaborateur à celui de titulaire peut apparaître logique, la volonté de rester remplaçant peut aussi représenter un choix de vie pour un masseur kinésithérapeute, privilégiant la mobilité à la stabilité.

Et vous, quel est votre statut actuel ? Par quel statut êtes-vous passés ? Et quel a été le premier statut après avoir obtenu votre diplôme de masseur kinésithérapeute ?