Les soins hors nomenclature kiné, un autre aspect du quotidien 

Pour la très grande majorité des kinés libéraux, les soins définis par la NGAP constituent l’essentiel de l’activité au quotidien. Cependant, les actes hors nomenclature ne doivent pas être ignorés. De quoi parle-t-on précisément ? 

La NGAP, un cadre pour l’exercice au quotidien des masseurs kinésithérapeutes 

Le référentiel incontournable pour la pratique des kinés libéraux est la Nomenclature Générale des Actes (NGAP). Elle constitue le système de cotation des soins dispensés pour la kinésithérapie. Par conséquent, elle contribue ainsi à la bonne facturation, transmission à l’Assurance Maladie et au remboursement de ces soins. Le kiné libéral utilise pour chaque acte dispensé un code. Ensuite, Il lui suffit simplement d’appliquer le tarif et le coefficient appropriés. Mais tous les actes dispensés par les kinés libéraux notamment ne sont pas inclus dans la NGAP. Les actes hors nomenclature kiné ne représentent pas une situation exceptionnelle mais relèvent de la pratique quotidienne. 

Les actes hors nomenclature, une question récurrente pour tous les kinés libéraux 

Les soins hors nomenclature kiné sont des soins divers que les kinés libéraux peuvent fournir à leurs patients, mais qui ne sont pas définis ou identifiés par la NGAP. Un kiné libéral formé à la réflexothérapie ou à la microkinésithérapie peut mettre en avant ces compétences spécifiques à travers des soins appropriés. Ces soins doivent être médicalement nécessaires pour être remboursés par l’assurance maladie, même s’ils ne sont pas répertoriés dans la nomenclature des actes

Les actes hors nomenclature et la convention des masseurs kinesithérapeutes

Le recours à des soins hors nomenclature pour les kinés reste subordonné au respect : 

• Code de déontologie de la profession, code inscrit dans le code de santé publique, 
• Convention avec l’Assurance Maladie. La plupart des kinésithérapeutes libéraux en France sont conventionnés avec l’Assurance Maladie. Ils doivent donc respecter les obligations qui leur sont imposées.

En respectant ces deux principaux textes, le kiné libéral peut donc dispenser un acte hors nomenclature à partir du moment où il respecte le code de déontologie, et en veillant à informer le patient que ce soin spécifique ne sera pas remboursé par l’Assurance Maladie. 

Les actes hors nomenclature, des actes thérapeutiques et non thérapeutiques 

Certains actes hors-nomenclature seront prescrits (soins thérapeutiques) et d’autres non. Il est illusoire de vouloir dresser une liste de tous ces soins, pouvant être assimilés à des actes hors nomenclature, mais on peut souligner quelques exemples : 

• Cours collectif pour le renforcement musculaire, la relaxation, les pilâtes, le Yoga, …. 
• Prévention des troubles musculo-squelettiques et amélioration des conditions de travail avec une intervention directe du kiné libéral en entreprise, 
• Massage bien-être, ou drainage pour lutter contre la cellulite, 
• Pratique de la cryolipolyse

Quel intérêt de proposer des actes hors nomenclature pour les kinés ? 

 Ces actes hors nomenclature assurent aux kinés, qui les pratiquent, d’élargir leurs compétences, tout en contentant les attentes des patients. Ils assurent également une meilleure rémunération au kiné libéral par rapport aux soins NGAP. Pour les patients, accepter de devoir payer un soin dispensé par un kiné peut représenter un obstacle, dans un système où les soins de kinésithérapie sont présentés comme « remboursés par l’Assurance Maladie ». 

Enfin, il faut souligner, que le kiné libéral, décidant de dispenser des actes HN, doit s’organiser au préalable notamment en ce qui concerne la communication et l’information faite à ses patientes et patients mais aussi pour tout ce qui est lié à la facturation de ces actes.